ruisseau la boucharlerie

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la boucharlerie, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
TuilerieRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133167
TuilerieBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133168
La BourchalerieRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133170
La BourchalerieRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133171
La CharrièreRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133174
La CharrièreRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133175
La CharrièreBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133176
Les MarronniersBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133177
Station d'épurationBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133178
Station d'épurationBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133179
Station d'épurationRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133180
Prés DessousRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133181
Prés DessousBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133182

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.