ruisseau la bourbonne

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la bourbonne, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Vannage ancien en tête du bief de MarcillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18508
Ouvrage répartiteur rudimentaire en tête du ruisseau de RongereySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18548
Vannage au moulin du Bas de MontbelletSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18555
Seuil pour l'alimentation d'un plan d'eau sur le bief du Bas de MontbelletSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18558
Vannage automatiqueSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18572
Seuil de décharge du biefSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18580
Seuil du MoulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18589
Seuil fixe du moulin BuffièresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18593
Ouvrage du bief du moulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18599
Ancien seuil d'alimentation du bief du moulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18612
Obstacle du moulin des Essarts (microcentrale)—Indéterminéenon renseigné—ROE18616
Obstacle du moulin Chevalier (vannage)Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18621
OBSTACLES DU MOULIN VALLEROTSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18629
Seuil fixe d'alimentation du biefSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18633
Seuil fixe + grille au moulin BurdeauSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18635
Seuil fixe du moulin BurdeauSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18642
Vannage moulin jouventSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE53448
Seuil du pontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE53450

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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