ruisseau la dourbie
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la dourbie, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| BARRAGE "LES FOULONS" (VILLENEUVETTE) | Seuil en rivière | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE49116 |
| BARRAGE DU MOULIN HAUT (VILLENEUVETTE) | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE49118 |
| SEUIL PONT DE VILLENEUVETTE (VILLENEUVETTE) | Seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE49121 |
| BARRAGE DE VILLENEUVETTE (VILLENEUVETTE) | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE49124 |
| BARRAGE DU MAS ROUJOU (VILLENEUVETTE) | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE49125 |
| SEUIL DU PONT DE VALOMBREUSE (LIEURAN CABRIÈRES) | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE49129 |
| BARRAGE DE BELLE FONTAINE (LIEURAN CABRIÈRES) | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE49132 |
| BARRAGE DE TAILLEFER (NÉBIAN) | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE49134 |
| SEUIL GUÉ DE ROUQUEYROL (NÉBIAN) | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE49138 |
| SEUIL GUÉ LES BAUMES (NÉBIAN) | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE49140 |
| SEUIL PONT D130 (CANET) | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE49144 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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