ruisseau la juscle
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la juscle, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| radier de pont d'Herruat | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108534 |
| Passage à gué de Lacabe | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108535 |
| seuil de Bonnehon | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE108536 |
| seuil de Gaillardou | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE108537 |
| passage à gué de Tinet | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108538 |
| Pont de Talabot | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108539 |
| Passage à gué de Talabot | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108540 |
| seuil de Lestanguet | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | liste 1 | ROE108541 |
| Passage à gué de Barrailh | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108543 |
| seuil de Barailh | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108544 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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