ruisseau la kiesel

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la kiesel, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Inférieure à 0.5mnon renseignéROE117
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE118
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE119
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE120
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE121
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE122
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE123
— sans nom —De 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE125
— sans nom —De 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE126
— sans nom —De 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE127
— sans nom —De 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE128
— sans nom —De 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE129
— sans nom —De 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE131
— sans nom —Inférieure à 0.5mnon renseignéROE138
moulin de garcheIndéterminéenon renseignéROE52395

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.