ruisseau la lémance
Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la lémance, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Passage buse du moulin de Durou | Passage à gué | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE107669 |
| Grille du Moulin de Durou | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107670 |
| Batardeau du Moulin de Durou | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107671 |
| Passage buse du moulin des Ayles | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107672 |
| Deversoir de Lavergne | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE107673 |
| Vanne levante de la Mouline | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107674 |
| Batardeau de la Mouline | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107675 |
| Deversoir de la Mouline | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107676 |
| Deversoir de la Mouline 2 | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE107677 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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