ruisseau la leyze
Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la leyze, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
2 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 15,4 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin du Magré | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE96811 |
| Pont de la D253 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109252 |
| Pont de la D233 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109253 |
| Seuil de Caubel | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109254 |
| Passage busé de Vendege | Buse | Inférieure à 0.5m | Type de dispositif (navigation) inconnu | — | ROE109255 |
| Moulin de Vendege | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE109256 |
| Pont de la D124 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109257 |
| Passage busé de Touron | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109258 |
| Passage busé de Seignes | Buse | Inférieure à 0.5m | Type de dispositif (navigation) inconnu | — | ROE109259 |
| Pont communal de Rebecayre | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109260 |
| Passage buse du Tricou | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109261 |
| Passage busé 2 du Tricou | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109262 |
| Seuil de Mourtie | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109263 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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