ruisseau la mouche

Le référentiel recense 24 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la mouche, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 24 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 24 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
syphon—Indéterminéenon renseigné—ROE31867
Buse sous l'allée de la fibre françaiseBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE89720
ZAE YvoursObstacle induit par un pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE133025
Le Vieux PortSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE133026
Les SourcesBuse—absence confirmée—ROE133544
Les SourcesRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133545
La MoucheRadier de pont—absence confirmée—ROE133546
La MoucheRadier de pont—absence confirmée—ROE133547
La MoucheAutre sous-type d'obstacle induit par un pont—absence confirmée—ROE133548
La MoucheAutre sous-type d'obstacle induit par un pont—absence confirmée—ROE133549
La BlanchisserieBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133550
La BlanchisserieRadier de pont—absence confirmée—ROE133551
Echangeur A432Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133552
Echangeur A432 / Marais d'YvoursAutre sous-type d'obstacle induit par un pontDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE133553
ZAE YvoursBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133554
ZAE YvoursAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133555
ZAE YvoursRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133556
ZAE YvoursBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133557
ZAE YvoursRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133558
ZAE YvoursBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133559
Les SourcesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE133560
Le Vieux PortSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133561
Le Vieux PortSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133562
Le Vieux PortAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133563

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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