ruisseau la natouze

Le référentiel recense 39 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la natouze, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 39 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 39 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Obstacle du moulin de l'EpineSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19547
Vannage du moulin de la RocheSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19552
Déversoir d'alimentation du Bief MortSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19554
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19556
Déversoir du moulin des Cours du Pont—Indéterminéenon renseigné—ROE19561
Seuil sous moulin des Cours du PontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19564
Seuil du chateau de PymontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19597
Seuil du moulin PommierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19601
vannage en tête de dérivation du moulin PommierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19602
Obstacle disparu (Moulin des Prés)—Indéterminéenon renseigné—ROE19614
Seuil en aval de l'égliseSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19618
Passage sous maison et routeBuseIndéterminéenon renseigné—ROE19620
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE19627
Vannage du moulin Olivier—Indéterminéenon renseigné—ROE19629
Vannage au bief d'alimentation du moulin OlivierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19631
Vannage du moulin Mutin (pisciculture)Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19639
Seuil fixe en tête de biefSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19646
Seuil du moulin JolySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19666
Obstacle du moulin RebeySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19669
Obstacle du moulin Tapin—Indéterminéenon renseigné—ROE19670
Vannage du Moulin Le CoqSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19672
Seuil du château d'OzenaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19675
Obstacles du moulin d'OzenaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19684
Seuil du moulin d'OutrySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19690
VannageSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19693
Barrage lié à un ancien système d'irrigation à Messey—Indéterminéenon renseigné—ROE19700
Vannage Moulin d'Avoine - Ruisseau La NatouzeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE41474
Vannage sur ruisseau La DoliveSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE41507
Vannage + seuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE41511
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55579
Seuil fixe en tête de biefSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55580
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE55582
Radier passage routierObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE94973
Radier de passage routierObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE94974
seuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE94975
Seuil de répartition du moulin de MesseySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE94976
seuil de répartitionSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE94977
radier de pontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE94978
inconnuObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE99370

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.