ruisseau la petite briance
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la petite briance, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin de Burg | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE8749 |
| Moulin de Lacour | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE8756 |
| Moulin de la Valette | Barrage en remblais | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | liste 1 | ROE8767 |
| INCONNU | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE8788 |
| plan d'eau des pierres du Mas | Autre sous-type de barrage | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE8807 |
| Moulin de silhem | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE8812 |
| Seuil du moulin de la Jarousse | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE76017 |
| Pont amont dérivation | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE90030 |
| Passage busé route du Mas | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE90031 |
| Buse arche pont de Chauvy | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE90032 |
| Plan d'eau de Cholet | Barrage en remblais | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE90033 |
| Moulin de Briansolle | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE90034 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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