ruisseau la riolette

Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la riolette, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Le Petit EtangBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE56315
Plan d'eau dit Le Grand EtangBarrage en remblaisDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE56316
vanne de l'ancien moulin de St JeanvrinBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéliste 1ROE63784
déversoir du Petit EtangSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseignéliste 1ROE63785
Plan d'eau dit Le Grand Etang (vidange)Barrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE63786
Plan d'eau dit Le Grand Etang (prise d'eau)Grille de piscicultureIndéterminéenon renseignéliste 1ROE63787
Acqueduc chemin du Grand Besse au Rouches sur la RioletteBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE95438
Prise d'eau du petit BesseSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE95439

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.