ruisseau la schwalb

Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la schwalb, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéROE1846
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéROE1847
SeuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE2076
Deversoir du moulin de loutzvillerSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE2039
Moulin de loutzvillerSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE2040
Moulin d'EschwillerSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE2041
Deversoir moulin d'eschvillerSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE2042
Prise d'eau ArnetSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE2043
OligmuehleSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE2044
digue etangSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE2048
Digue étangBarrage en remblaisDe 3m à inférieure à 5mnon renseignéROE2050
moulin de weiskirchDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE2698
Moulin de Weiskirch prise d'eauSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE2701
Moulin-scierieSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE3147
Déversoir sur canal du moulin de Volmunster (près stade)Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE68048
MoulinSeuil en rivière radierabsence confirméeROE102843
vannageSeuil en rivière radierabsence confirméeROE102844

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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