ruisseau la trouille

Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la trouille, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du FaubourgSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE31878
Moulin LambertSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE33840
Seuil du CaillouSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE33843
Moulin du CaillouSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE33846
Seuil de la rue du BrûléSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE73826
Seuil de la JonquièreSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE73827
Pont cadre 5535Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE73832
Seuil des rocaillesSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE118355
Seuil des Champs du moulinSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE121925

Départements traversés

NORD

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.