ruisseau la vézanne
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la vézanne, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Lavoir de la Fontaine Saint Martin | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE116463 |
| Moulin de la Rochelle | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE116464 |
| Radier de pont de la D 323 | Obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE116465 |
| Deversoir de la Borne | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE116466 |
| Radier de pont du bras de Mer | Obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE116467 |
| Moulin du Gasseau | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE116468 |
| Déversoir du bourg de Mezeray | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE116469 |
| Vanne de décharge du Moulin aux Sèves | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE116470 |
| Moulin aux Sèves | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE116471 |
| radier de pont D 41 | Obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE116472 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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