ruisseau le bastan

Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le bastan, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
CABADURBarrage à contrefortsDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE47332
Derivation Bas-SardeySeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE47336
Usine Esterre canal de fuiteSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE62067
Siphon de Juste et TucoAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE75256
Pont busé en amont de BarègesBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE117548
Seuils de stabilisation en amont de Barèges 1Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE117553
Seuils de stabilisation en amont de Barèges 2Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE117555
Pont busé du PourtazousBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE119127

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.