ruisseau le billeron

Le référentiel recense 23 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le billeron, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 23 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 23 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
PONTObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72580
PONTObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72587
PONT AUTOROUTEIndéterminéenon renseignéROE72589
PONT BRETELLEIndéterminéenon renseignéROE72590
DOUBLE BUSE METALBuseIndéterminéenon renseignéROE72593
BUSAGE SOUS DIGUEBuseIndéterminéenon renseignéROE72596
Ponts sans eauObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72597
BUSE DE CRUEBuseIndéterminéenon renseignéROE72598
PontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72602
pontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72604
Pont de la routeObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72606
Pont en pierreObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72607
pont sous voie ferréeObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72608
pontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72611
PontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72613
pontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72614
pontObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72615
PONT BRETELLE AUTOROUTEObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72616
PONT AUTOROUTEObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72617
PONT SNCFObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72618
PONT FERMEObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72619
Pont du cheminObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72622
Pont autorouteObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseignéROE72623

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.