ruisseau le bleu

Le référentiel recense 51 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le bleu, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 51 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 51 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

⭐ Où l'équipement est obligatoire

51 des ouvrages se trouvent à moins de 100 mètres d'un tronçon classé en liste 2 au titre de l'article L.214-17 — là où le propriétaire doit équiper, gérer ou effacer. 51 d'entre eux ne portent aucun dispositif de franchissement réel.

⚠️ Ce rapprochement est géométrique, pas juridique. Il dit qu'un ouvrage est près d'un tronçon classé, jamais qu'il est en infraction : l'obligation dépend de la date du classement, de celle de l'ouvrage et de décisions administratives que ces données ne portent pas.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
seuil	Seuil en rivière radier	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	liste 2 (15 m)	`ROE8349`
seuil	—	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	liste 2 (20 m)	`ROE8350`
seuil	Seuil en rivière radier	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (13 m)	`ROE8354`
Seuil	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	liste 2 (3 m)	`ROE8362`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (8 m)	`ROE102941`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (22 m)	`ROE102942`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (27 m)	`ROE102943`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (11 m)	`ROE102944`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (26 m)	`ROE102945`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (21 m)	`ROE102946`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (24 m)	`ROE102947`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (14 m)	`ROE102948`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (34 m)	`ROE102949`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE102950`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (23 m)	`ROE102951`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (21 m)	`ROE102952`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (68 m)	`ROE102953`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (47 m)	`ROE102954`
seuil	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	liste 2 (29 m)	`ROE102955`
Pont	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (44 m)	`ROE102956`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE102957`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (30 m)	`ROE102958`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (11 m)	`ROE102959`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (23 m)	`ROE102960`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (6 m)	`ROE102961`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE102962`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (43 m)	`ROE102963`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (9 m)	`ROE102964`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (12 m)	`ROE102965`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (28 m)	`ROE102966`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (37 m)	`ROE102967`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (10 m)	`ROE102968`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (6 m)	`ROE102969`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (15 m)	`ROE102970`
seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (24 m)	`ROE102971`
D23A	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	liste 2 (0 m)	`ROE114019`
Passage a gue	Passage à gué	—	absence confirmée	liste 2 (25 m)	`ROE114810`
Pont N159	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	liste 2 (25 m)	`ROE115160`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (11 m)	`ROE115210`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (27 m)	`ROE115221`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (1 m)	`ROE115222`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE115223`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (13 m)	`ROE115224`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (15 m)	`ROE115225`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (29 m)	`ROE115226`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (42 m)	`ROE115230`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE115231`
Seuil	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (19 m)	`ROE115232`
Seuil destabilise sur le Bleu entre la route menant a la ferme Marchal et la ligne de chemin de fer	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE115240`
Seuil en amont des resineux situes en rive droite	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (24 m)	`ROE115242`
Seuil en amont du pont menant a la ferme Marchal	Sous-type de seuil en rivière inconnu	—	absence confirmée	liste 2 (43 m)	`ROE115243`

Départements traversés

VOSGES

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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