ruisseau le brénon
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le brénon, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Barrage de Vézelise | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE21343 |
| moulin de l'etanche | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE52554 |
| Brénon Pulney gare | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE68643 |
| Brénon Ognéville gué | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE68644 |
| Brénon Vézelise barrage fixe | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE68645 |
| Brénon Vézelise atelier amont | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE68646 |
| Brénon Vézelise atelier aval | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE68647 |
| Passerelle en béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102222 |
| Passerelle en métal et béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102223 |
| Passerelle en béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102224 |
| Pont en béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102225 |
| Passerelle en béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102226 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
Une question sur un ouvrage près de chez vous ?
Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.
Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.