ruisseau le cébriot
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le cébriot, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| MOULIN CAGNARD | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE6353 |
| Pont de Chaux Neuve sur la D46 | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE6355 |
| Pont de la Douane | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE6356 |
| Déserte agricole | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE7521 |
| Pont de Cagnard sur le canal du moulin | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE7524 |
| Pont de la route de Champvent | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE9512 |
| Pont du chemin de Sous la Roche | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE9513 |
| Pont du chemin de la Cote des Iles | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE9514 |
| Pont sur le Cébriot au hameau Veillet | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE9515 |
| Moulin des Chaumelles | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE9516 |
| Pont de Chatelblanc | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE127971 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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