ruisseau le céphons

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le céphons, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Prise d'eau moulin BonneauSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE77657
seuil du moulin de la FosseSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE118137
moulin de GateauSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE118139
seuil de prise d'eau du moulin de BonneauSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE118160
prise d'eau du moulin de GateauSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE118249
Batardeau du PierreletAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120414
Passage à gué du PierreletPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE120415
Batardeau du Moulin-DieuAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120416
Pont du bourg de Moulins-sur-CéphonsRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120417
Passage à gué de La VerdurePassage à guéInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120418
Passage à gué du Moulin NeufPassage à guéInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120419
Déversoir d'EntraiguesSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120420
Passage à gué du Moulin BonneauPassage à guéInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120560
Moulin de BonneauSeuil en rivière—non renseigné—ROE124937
Moulin de JarzaySeuil en rivière—non renseigné—ROE124938
Moulin de ChassaigneSeuil en rivière—non renseigné—ROE124939

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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