ruisseau le chapouillet

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le chapouillet, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
digue de BraveyrouxSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE59796
digue de champ grondSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE59797
seuil de ChambousSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE59798
seuil de BaraneiresSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE59801
seuil des CostesSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE59802
digue moulin de ChassignolesSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE59803
passage busé A 75BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE59804
seuil des RonsSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE59805
seuil des PradelsSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE59806
seuil du truc de BringerSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE59807
buse du SaroulBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE59808
seuil du coudercSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE121897
seuil du CoudercSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE121898

Départements traversés

LOZERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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