ruisseau le clecq

Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le clecq, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
ancien étang VieillemareAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE62224
Plan d'eau de VieillemareAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE62225
Le bourg d'Azay le FerronSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE62226
Station d'epurationSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE62227
MoncorpsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE62228
La TuilerieSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE62229
Le GuéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE62243
ancien clapet de ChavanneSeuil en rivière déversoirnon renseignéROE118311
Etang des mines 3 avalSous-type de seuil en rivière inconnuDe 3m à inférieure à 5mnon renseignéROE118316

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.