ruisseau le condoie

Le référentiel recense 27 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le condoie, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

2 des 27 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,4 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil de MARIGUET amont pontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE89021
Seuil Mariguet aval pontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE129765
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE134286
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134287
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134288
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134289
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134290
Seuil bétonSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134291
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134292
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE134293
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mType de dispositif (navigation) inconnuROE134294
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mType de dispositif (navigation) inconnuROE134295
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134296
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134297
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134298
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134299
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134300
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134301
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134302
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134303
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134304
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134305
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134306
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134307
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134308
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134309
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134310

Départements traversés

ARDECHE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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