ruisseau le cône
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le cône, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Chaussée de la fabreguerie | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE27025 |
| Chaussée de Tremolieres | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE27028 |
| Chaussée des tendos | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE27031 |
| Chaussée de Gourdan | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE27035 |
| Chaussée de Gourdan 2 | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE27039 |
| Chaussée de la suque | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE27058 |
| seuil de la suque 1 | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE27061 |
| chaussée du moulin d'Argeau | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE92868 |
| Cone Tremolieres 4 Seuil en partie détruit | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE121200 |
| Cone Tremolieres 2 seuil detruit | Seuil en rivière déversoir | — | non renseigné | — | ROE121201 |
| Cone Tremolieres 1 seuil detruit | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE121202 |
| Cone St cirq Seuil detruit | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE121203 |
Départements traversés
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