ruisseau le countirou

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le countirou, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Rumat n°1Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE45517
Seuil du Rumat n°2Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE45518
PARAULETTESeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE45519
PASSAGE STATION EPURATIONBuseIndéterminéenon renseignéROE45520
Pontille betonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE45522
Passage AvalBuseIndéterminéenon renseignéROE45523
Passage AmontBuseIndéterminéenon renseignéROE45524
Passage ActisBuseIndéterminéenon renseignéROE45525
Passage et seuil naturelBuseIndéterminéenon renseignéROE45526
Passage betonAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE45527
Passage parc à vachesAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE45528

Départements traversés

ARIEGE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.