ruisseau le coupe-charme
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le coupe-charme, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| seuil amont la Chaume | Sous-type de seuil en rivière inconnu | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE39963 |
| Lavoir de la Chaume | Seuil en rivière radier | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE39968 |
| Buse de la D112 | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE39973 |
| prise d'eau de Lucey | — | Indéterminée | non renseigné | — | ROE39977 |
| Grand étang de Faverolles | Barrage en remblais | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE39995 |
| Petit étang de faverolles | Barrage en remblais | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE39997 |
| Plan d'eau de la D 102 | Barrage en remblais | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE39999 |
| buse amont | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE106592 |
| buse aval la chaaume | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE106599 |
| Buses Route VeuxhaullesLouesme | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE108976 |
| Buse N4 aval La Chaume | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE108977 |
| Buse N5 aval La Chaume | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE108978 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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