ruisseau le courgoux
Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le courgoux, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil du pont de buse de Talairat | Buse | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE76159 |
| Seuil du gué de la Chassagne | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE76160 |
| Seuil des Ages | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76161 |
| Seuil du pont de buses des Ages | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE76162 |
| Seuil de Pié Bernard | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE76163 |
| Seuil du passage busé de Pié Bernard | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE76166 |
| Seuil de la Mayasse | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76224 |
| Seuil de la Croix des Frères | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76225 |
| Seuil du gué aval d'Entremont | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76226 |
| Seuil du gué d'Entremont | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76227 |
| Seuil du gué amont d'Entremont | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE76228 |
| Seuil du Moulin d'Entremont | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE129673 |
| Seuil des Ages | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE130788 |
Départements traversés
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