ruisseau le donjon

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le donjon, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
DonjonBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE5962
Digue de l'étang du DonjonDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE25458
étang de chèvresBarrage poidsDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE30678
seuil amont de l'étang de chèvresSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE30685
Moulin de FayeSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE31168
Passage à gué de la Roche Rousse 2Passage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE128744
Passage à gué de La Barrière SPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE128746
Seuil La Barrière S 1Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE128747
Seuil de La Barrière S 2Seuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE128748
Passage à gué de la Roche Rousse 1Passage à guéDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE128743
Seuil Les BucheriesSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE129082

Départements traversés

DROME · NIEVRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.