ruisseau le dounech

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le dounech, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,1 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Plan d'eau de DarellbosBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE96809
Plan d'eau de PicatBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE96810
Seuil de BourrelSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109264
Seuil de BecadeAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109265
Seuil de la BastideSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109266
Seuil d'EspereSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109267
Passage buse d'EspereBuseInférieure à 0.5mType de dispositif (navigation) inconnu—ROE109268
Passage busé de MitrasBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109269
Batardeau de BordSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109270
Passage busé de BordeneuveBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109271
Passage busé de St QuentinBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109272
Passage buse de PoutouBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE109273
Passage buse de Poutou 2BuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109274
Passage buse de GuignebertBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE109275

Départements traversés

LOT-ET-GARONNE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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