ruisseau le félines
Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le félines, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| prise d'eau étang des Grilles | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE37880 |
| Jailleux | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE42569 |
| seuil Les Bornes | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE42578 |
| Prise d'eau Les Ronzières | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE42589 |
| La Planche perdue | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE42596 |
| radier pont Les Ronzières | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE59362 |
| radier pont canal du forez | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE59372 |
| seuil pont RD 110 Le Maillet | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE59377 |
| seuil et radier pont voie ferrée et passage à gué | Passage à gué | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE74189 |
| passage à gué chemin Les Granges | Passage à gué | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE74190 |
| passage à gué chemin Le Nérant à La Brûlée | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE74192 |
| busage pont RD8 | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE74193 |
| Seuil Les Bornes alimentant château Les Peynots | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE98022 |
| Etang de la Grille | Barrage | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE133745 |
Départements traversés
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