ruisseau le frayol

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le frayol, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Les Combes passerelle avalBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE126077
Les Combes passerelle buséeBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE126078
Les Combes seuil 30m amont passerelle buséeSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE126079
seuil TruquetSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131563
gué de vauderonPassage à guéInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131564
seuil du PontetSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE131565
seuil du pont neufSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE131566
gué de CharonsacPassage à guéInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131567
Seuil de MalaurieSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE131569
seuil de ChambonSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131570
Gué du StadePassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE131571
seuil du stadeSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131572
seuil de MélasSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE131573
Seuil du pont de la LibertéSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE131574
radier du pont de la LibertéRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE131575

Départements traversés

ARDECHE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.