ruisseau le grozon

Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le grozon, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil de GrozonSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE82605
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134314
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134315
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134316
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134317
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134318
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134319
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134320
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134321
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134322
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134323
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134324
Seuil béton & galetsSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134325
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134326
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134327
Seuil busé béton & galetsBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134328
Seuil busé terre & galetsPassage à guéInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134329

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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