ruisseau le longevent
Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le longevent, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil du Château de la rouge | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE60639 |
| Seuil au lieu-dit "les Jardins de Meximieux" | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE60652 |
| Seuil "le Fouillou" situé au niveau du plan d'eau de Meximieux | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE60653 |
| Seuil du lieu-dit "Moulin Berthet" | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE60654 |
| Seuil n° 1 du Moulin "Rentaize" | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE60655 |
| Seuil n° 2 du moulin "Rentaize" | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE60656 |
| Seuil au lieu-dit "pont de la Moine" | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE60657 |
| Seuil aval retenue collinaire au lieu-dit "les Braulières" | Seuil en rivière enrochements | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE60658 |
| Seuil amont retenue collinaire au lieu-dit "les Braulières" | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE60659 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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