ruisseau le malbuisson

Le référentiel recense 24 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le malbuisson, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 24 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 4,2 %. Les 23 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil devesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE10221
seuil prise d'eau microcentrale ChavanonSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mPasse à bassins successifsliste 1ROE10228
Rampe blocs sous pont devesSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE62514
seuil aval pouillasSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE62521
seuil amont pouillas1Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE62527
seuil brisé amont pouillas2Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE62529
seuil aval passerelle lesgrangesSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE62532
seuil sous les GrangesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE62654
seuil environ 200m aval les MoulinsSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE62657
seuil environ 50m aval les MoulinsSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE62659
seuil 10m amont pont lesMoulins/leCluzeauSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE62661
seuil naturel Cluzeau ex-usineAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE62675
Trois seuils bois (aménagement piscicole)Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE62676
Deux seuils bois aménagement piscicoleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE62677
seuil en pierres / pré amont leCluzeauSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE62678
seuil environ 150m aval MauneySeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE63475
seuil MauneySeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE63476
chemin busé sur seuil amont de MauneySeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE63477
seuil la rivière : 50m aval / restitution microcentraleSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE63478
seuil environ 50m amont passerelle leVernetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE63479
seuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE64075
seuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE64076
seuilSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE64077
MANOHA TISSAGESeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE89020

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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