ruisseau le manet
Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le manet, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan d'eau de Le Brandeau bas | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE90950 |
| Plan d'eau de Le Brandeau haut | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE90951 |
| Pont de St Pierre de Londres | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109376 |
| Seuil de Laffite | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109377 |
| Pont de Tardy | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109378 |
| Pont de Jean d'Arnaud | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109379 |
| Passage busé de la Mouthe | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109380 |
| Passage busé de Brandeau | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109381 |
| Passage busé de Renard | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE109383 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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