ruisseau le marverand

Le référentiel recense 61 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le marverand, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 61 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 61 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
"chamburcy" seuil de la routeRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE20585
"arnas bourg" seuil de la D43Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE20589
"maupas" 1er seuil avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43167
"maupas" 2ème seuil avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43182
"le chambély" 2ème seuil amontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE43191
"le chambély" 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43205
"le chambély" 3ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43208
"le chambély" 4ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43212
"le chambély" dernier seuil aval route de MapasSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43225
"le longsard" 1er seuil amontSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43236
"bussy" seuil aval de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43245
"bussy" 1er seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43256
"bussy" 2ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43264
"bussy" 3ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43270
"bussy" 5ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE43295
"bussy" 4ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43306
"bussy" 6ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43314
"bussy" 7ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE43323
pont châtenaySeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE44765
"pont chatenay" 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44770
"pont chatenay" 2ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44773
"cave coopérative" seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44776
"cave coopérative" seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44780
"cave coopérative" 1er seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44782
"cave coopérative" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44785
"cave coopérative" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44790
"cave coopérative" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE44795
seuil confluence ru de GonnuSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE44806
"la roche" 1er seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44808
"la roche" 2ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44810
"la roche" 3ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE44816
"la roche" 4ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE46524
"la roche" 5ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE46537
"la roche" 6ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE46539
"les Côtes" seuil du pont avalRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE46542
"la roche" 7ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE46544
"les Côtes" 1er seuil amont du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE46547
"les Côtes" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48937
"les Côtes" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48939
"les Côtes" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48943
"les Côtes" seuil du pont amontRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE48945
"carrière de gorrh rouge" 5ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48956
"carrière de gorrh rouge" 4ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48962
"carrière de gorrh rouge" 3ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48963
"carrière de gorrh rouge" 2ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48970
"carrière de gorrh rouge" 1er seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48983
"carrière de gorrh rouge" seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48985
"carrière de gorrh rouge" 1er seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48989
"carrière de gorrh rouge" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49431
"carrière de gorrh rouge" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49432
"carrière de gorrh rouge" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49433
"carrière de gorrh rouge" 5ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49434
"carrière de gorrh rouge" 6ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49438
"les grandes terres" seuil du pont avalBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49440
"les grandes terres" pont amontBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE52026
"le Gay" 1er seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE52027
"le Gay" seuil du pontBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE52028
"les Etuiles" 2ème seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE52029
"les Etuiles" 1er seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE52030
"les Etuiles" seuil du pontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE52032
Pont RD35Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE130664

Départements traversés

RHONE

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