ruisseau le marverand

Le référentiel recense 61 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le marverand, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 61 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 61 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
"chamburcy" seuil de la routeRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE20585
"arnas bourg" seuil de la D43Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE20589
"maupas" 1er seuil avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43167
"maupas" 2ème seuil avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43182
"le chambély" 2ème seuil amontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE43191
"le chambély" 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43205
"le chambély" 3ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43208
"le chambély" 4ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43212
"le chambély" dernier seuil aval route de MapasSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43225
"le longsard" 1er seuil amontSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43236
"bussy" seuil aval de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43245
"bussy" 1er seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43256
"bussy" 2ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43264
"bussy" 3ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43270
"bussy" 5ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE43295
"bussy" 4ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43306
"bussy" 6ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43314
"bussy" 7ème seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE43323
pont châtenaySeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE44765
"pont chatenay" 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44770
"pont chatenay" 2ème seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44773
"cave coopérative" seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44776
"cave coopérative" seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44780
"cave coopérative" 1er seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44782
"cave coopérative" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44785
"cave coopérative" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44790
"cave coopérative" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE44795
seuil confluence ru de GonnuSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE44806
"la roche" 1er seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44808
"la roche" 2ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44810
"la roche" 3ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE44816
"la roche" 4ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE46524
"la roche" 5ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE46537
"la roche" 6ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE46539
"les Côtes" seuil du pont avalRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE46542
"la roche" 7ème seuil amont confluence ru de gonnuSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE46544
"les Côtes" 1er seuil amont du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE46547
"les Côtes" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48937
"les Côtes" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48939
"les Côtes" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48943
"les Côtes" seuil du pont amontRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE48945
"carrière de gorrh rouge" 5ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48956
"carrière de gorrh rouge" 4ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48962
"carrière de gorrh rouge" 3ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48963
"carrière de gorrh rouge" 2ème seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48970
"carrière de gorrh rouge" 1er seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48983
"carrière de gorrh rouge" seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48985
"carrière de gorrh rouge" 1er seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48989
"carrière de gorrh rouge" 2ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49431
"carrière de gorrh rouge" 3ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49432
"carrière de gorrh rouge" 4ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49433
"carrière de gorrh rouge" 5ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49434
"carrière de gorrh rouge" 6ème seuil amont du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49438
"les grandes terres" seuil du pont avalBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49440
"les grandes terres" pont amontBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE52026
"le Gay" 1er seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE52027
"le Gay" seuil du pontBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE52028
"les Etuiles" 2ème seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE52029
"les Etuiles" 1er seuil aval du pontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE52030
"les Etuiles" seuil du pontRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeROE52032
Pont RD35Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE130664

Départements traversés

RHONE

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