ruisseau le muhlbach

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le muhlbach, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
vanne d'alimentation du MuhlbachRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE1380
prise d'eau étangsSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1381
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1382
Seuil ROE1983Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE1383
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1384
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1385
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE1386
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE1387
prise d'eau étangsSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1388
vanne prise eau étangs FessenheimSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE1389
ancien moulinSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1390
seuil sur canal d'alimentationSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1391
ancien moulin MuhlwinkelSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1392
Ferme DietchSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE1393
pont D1 IIIRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE1394
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE63623

Départements traversés

HAUT-RHIN

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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