ruisseau le palais

Le référentiel recense 48 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le palais, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 48 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 48 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Pont SNCFRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE93978
Passerelle ParkingRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE93982
Seuil aval ClapetSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE93985
ClapetAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE93988
Pont D742Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE93990
Pont du centre VilleRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE93992
Seuil des jardinsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE93997
Seuil de l'ancien lavoirSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94000
Seuil sous habitationSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE94002
Pont RN 10Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94003
Déversoir SaisSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE94004
Pont de SaisRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94005
Batardeaux du boisSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94006
Batardeau aval du ChêneSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE94007
Ancien moulin de GoupillonSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE94008
Pont de Goupillon RDRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94009
Pont de Goupillon RGRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94010
Seuil aval pontSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94011
Seuil de répartitionSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94012
Passage buséBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94013
Ancien seuilSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94014
Pont FouillouRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94031
Pont Grand BoisRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94032
DéversoirSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94033
Seuil amont RochetteSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94034
Pont RochetteRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94035
Les GroiesRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE94184
SeuilSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE94185
SeuilSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE94186
Pont la ReinièreRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE94187
Ancien barrageSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE95833
La ReinièreSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE95834
Passerelle Moulin NeufRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE95835
Entrée du port de St AmandBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE95837
Pont amont Parc St AMANTBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96577
Pont SNCFRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96579
Seuil les BonnetièresSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE96580
Pont des Minières à St AmantRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96583
Pont RN 11Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96584
LavoirGrille de piscicultureInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96587
Déversoir amont pont RN11Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE96589
Vieux pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96591
Ancien pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96593
Seuil aval pont de la RichardièreSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96595
Pont de la RichardièreRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96598
Pont chemin la VitrerieBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96599
PasserelleRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96600
moulin de SorillonSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE129681

Départements traversés

GIRONDE · VIENNE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.