ruisseau le petit rhône

Le référentiel recense 19 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le petit rhône, répartis sur 3 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 19 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 19 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
barrage saint nicolasSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE51866
barrage du petit rhôneSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mnon renseigné—ROE52552
Seuil du chateau de MazéresSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE67851
SeuilSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE101560
Fondation autoroute A33Radier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE101561
Fondation pont routierRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE101562
Ouvrage sortie d'etangBarrage en remblaisDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE101563
Grilles, seuil en riviereGrille de piscicultureInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE101564
EnrochementsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE101565
Seuil rustique degradeSeuil en rivière radier—absence confirmée—ROE101566
Seuil maconneSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE101567
Buse de la SaboterieBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120590
Pont de LuciouxRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE120591
Pont de FontguenandRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120593
Moulin de FontguenandSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE120594
Passage à gué au moulin de FontguenandPassage à guéInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120595
Passage à gué du Bois GaultierBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE120596
seuil aval pont D4aSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE122210
seuil de bois gaultierSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE123340

Départements traversés

GERS · INDRE · MEURTHE-ET-MOSELLE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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