ruisseau le pozon
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le pozon, répartis sur 2 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin de la poterne | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE80937 |
| Buse du Mez | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE120497 |
| Digue de l'étang du Mez | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE120498 |
| Buse de la rue du Moulin de la Ville | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE120499 |
| Pelle manuelle de La Poterne | Autre sous-type de seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE120500 |
| Pelle automatique de La Poterne | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE120501 |
| Déversoir de Reboursin | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE120502 |
| Déversoir du moulin Picard | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE120503 |
| Prise d'eau de l'étang de Graçay | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE120504 |
| seuil du mez | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE122246 |
| seuil d'alimentation du plan d'eau du camping | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE126455 |
| Vannes du plan d'eau du camping | Seuil en rivière déversoir | — | non renseigné | — | ROE126457 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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