ruisseau le puits
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le puits, répartis sur 2 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Vanne Chateau de dampierre | Seuil en rivière | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE7142 |
| Prise d'eau dérivation Chateau de Dampierre ( buse ) | Seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE7147 |
| Moulin de vaucogne | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE7154 |
| Barrage Ramerupt | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | liste 1 | ROE7162 |
| ANCIEN MOULIN DE BRÉBAN | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE54740 |
| BATARDEAU DE PONT AVAL DE ST-OUEN | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE54741 |
| BATARDEAU DE PONT CENTRE DE ST-OUEN | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE54742 |
| ANCIEN MOULIN DE ST-OUEN | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE54743 |
| ANCIEN MOULIN DE DOMPROT | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE54744 |
| Seuil en parpaings | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE56317 |
| ANCIEN MOULIN _ LE MEIX TIERCELIN | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE65118 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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