ruisseau le reins

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le reins, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
INCONNUSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE37311
INCONNUSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE37314
INCONNUSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE37343
INCONNUSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE37346
INCONNUSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE37351
Les FilaturesSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE37357
Seuil filatures amontAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE37375
1er seuil aval confluence Gouttes NoiresAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE37380
Seuil sous les gouttes noiresSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE37384
Seuil de l'ancien étangSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE37399
Seuil de l'ancienne prise d'eau ValettySeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE37476
Pont RD69 le ChambostSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE122369
Les Hautes FilaturesBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE134683

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.