ruisseau le rif noir

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le rif noir, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil GirardonSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE25149
PRISE D'EAU POUR PLAN D'EAU EN RDBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE25210
PE canal VincentySeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83583
Seuil aval passerelleSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83584
Ponceau HugonBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83585
Ponceau GirardonBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE90338
Ponceau PortiersBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE90339
Pont cadreRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE90643
Seuil blocsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE90644
Seuil rondinsSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE90645
PE 7 seuils rondinsSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE90646

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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