ruisseau le sauvage

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le sauvage, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Moulin VIVIERSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE116433
Seuil d'alimentation du moulin VIVIERSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE116434
Seuil d'alimentation du moulin du logis de MONTAIGONSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE116437
Moulin de MONTAIGONSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE116442
Seuil d'alimentation du moulin de MONTAIGONSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE116443
Seuil d'alimentation du moulin de GAMAUZINSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE116447
seuil d'alimentation du moulin de LoubzilléSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE116683
Vanne de décharge du moulin de LoubzilléSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE116684
Moulin de LoubzilleSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE116685
Gué de LoubzilleSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE116686
moulin de la LogerieSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE116697
Vanne de décharge du moulin de LogerieSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE116698
Seuil de décharge amont du moulin de logerieSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE116699
Seuil d'alimentation du moulin de LogerieSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE116700
Moulin de la FragnéeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE116702

Départements traversés

CHARENTE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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