ruisseau le soleillant

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le soleillant, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil du gourdSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83967
seuil de l'hippodromeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83968
seuil RN 1082Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83969
seuil du chateau d'oRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83970
seuil de la passerelleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83971
seuil sncfAutre sous-type d'obstacle induit par un pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE83972
seuil de la boissoSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83973
seuil de la pisteAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83975
seuil des policesAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83977
seuil du chateauAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE83978
seuil amont chateauAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83979
seuil de l'etang du soleillantAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83980
seuil du chateau valeilleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83981
Seuil de la PoncetiereSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE97905

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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