ruisseau le sonnant
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le sonnant, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil 2 place Mairie | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE47090 |
| Seuil du Pont de Maupas | Radier de pont | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE64554 |
| Seuil Combe de Gières 1 | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82316 |
| Seuil Combe de Gières 2 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82317 |
| Seuil Combe de Gières 3 | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82319 |
| Double seuil Combe de Gières 4 | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82321 |
| Double seuil Combe de Gières 5 | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82323 |
| Seuil Combe de Gières 6 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82325 |
| Seuil restitution vieille Prise d'eau Combe de Gières | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82326 |
| Seuil aval Vieille Prise d'eau entrée de Gières | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82327 |
| Vieille Prise d'eau entrée de Gières | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE82328 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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