ruisseau le sousson

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le sousson, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Radier de St-ArromanBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74131
Radier de PatrasBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE74132
seuil d'En JuéBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74133
Radier de Chez RoquesBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74134
Pont cadre de MonlucRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74135
Radier l'EspéronBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74136
Radier de l'OustauBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74137
Radier de MournèdeBuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE74138
Seuil du bois du TurcRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE74140
Radier du HilletBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE74155
Radier d'EmbragueBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE74156
Moulin de Saint JeanSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE74157
Moulin de St-jean le comtalSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE74158
Seuil de BaqueSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE74159
Pont noyé de MontautBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE80361

Départements traversés

GERS

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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