ruisseau le torvet
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le torvet, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont de la Rousserie sur le Torvet | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE128640 |
| Pont de la parcelle ZC 16 sur le Torvet | Obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130556 |
| Pont de la parcelle B 93 sur le Torvet | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130557 |
| Pont de la parcelle B 94 sur le Torvet | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130558 |
| Pont de la parcelle B 103 sur le Torvet | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130559 |
| Pont de la parcelle B 104 sur le Torvet | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130560 |
| Pont (1) de la parcelle B 108 sur le Torvet | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE130561 |
| Pont (2) de la parcelle B 108 sur le Torvet | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE130562 |
| Pont de la D35 sur le Torvet | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE132238 |
| la Tarouillerie | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE132722 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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