ruisseau le toudoure

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le toudoure, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
ancien gué de ParayresSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE89525
chaussée aval pont la BrailleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE89526
chaussée de la BrailleSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89527
chaussée de RoquebruneSeuil en rivière radierDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE89528
chaussée amont RoquebruneSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE89529
chaussée sous Salèlles 1Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89530
chaussée sous Salèlles 2Seuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89531
chaussée sous Salèlles 3Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE89532
chaussée sous Salèlles 4Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89533
chaussée du TouatSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89534
chaussée de la salle des fêtesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89535
chaussée du moulin de St SeverSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE89536
gué du SouliéSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE89537
chaussée du moulin de RoquebruSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE89538

Départements traversés

AVEYRON

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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