ruisseau le trésoncle

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le trésoncle, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,1 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Le RecySeuil en rivière enrochementsIndéterminéeRampeliste 1ROE34413
Pont Croix de MullinSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE34415
Montmenot avalBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeliste 1ROE34417
Montmenot amontBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeliste 1ROE34418
Pont chemin ST PIERRERadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE38318
Pont chemin des Grandes TerresRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE38326
Pont du Hameau les GouttesBuseDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE64515
Seuil de l'entre deux pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE124490
Pont de SavignyRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE124491
1er seuil amont du pont de St-PierreSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE124492
Seuil de RonzièrePassage à guéDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE124493
passerelle du Bas de TaylanSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE127108
Buse route du MollonBuseInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE127109
seuil en enrochement aval route du MollonSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE127110

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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